MENTIONS LÉGALES SÉQUENCE BLEUE

OBJET
Le site Internet www.sequence-bleue.com est la propriété de la société SÉQUENCE BLEUE, dont le siège social se situe au 16 rue Ampère - 95 300 Pontoise, et immatriculé sous le numéro d’identification RCS Pontoise B 420 790 784. Il est représenté par Monsieur VILLAIN, responsable légal de l’entreprise. L’objectif du site est de fournir des informations sur l’implantation, les domaines d’activités, les produits et les services de l’entreprise SÉQUENCE BLEUE.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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L’entreprise SÉQUENCE BLEUE met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site internet « Séquence bleue ». Elle décline toute responsabilité pour toute omission, imprécision, défaut d’affichage ou inexactitude des informations diffusées. Elle décline également sa responsabilité pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition. Le contenu éditorial du site est à but informatif et non contractuel et peut être modifié, sans recours ni préavis. L’entreprise SÉQUENCE BLEUE s’engage à mettre tous les moyens humains, techniques et financiers pour assurer la fiabilité des informations sur le site.

DROITS ET DEVOIRS DE L'UTILISATEUR
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DROIT APPLICABLE
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